Retrait & conformité
Signalement et retrait
Noxvya met à disposition des informations permettant de demander l’examen ou le retrait d’un contenu problématique, notamment en cas de doute sur le consentement, la majorité, les droits de publication, l’identité ou la légalité du contenu.
Une demande de retrait ne signifie pas automatiquement qu’un contenu sera supprimé, mais elle peut déclencher un examen, une mesure temporaire ou une décision de modération selon les éléments fournis et la gravité de la situation.
Dans quels cas demander un retrait ?
Contenu publié sans consentement ou sans autorisation des personnes visibles.
Contenu impliquant ou laissant supposer la présence d’un mineur.
Usurpation d’identité, faux profil ou utilisation non autorisée de l’image d’une personne.
Contenu volé, piraté, repris d’une autre plateforme ou diffusé sans droit.
Atteinte aux droits d’auteur, à la vie privée, à l’image ou aux droits d’un tiers.
Contenu violent, dangereux, illégal ou contraire aux règles de Noxvya.
Signalement ou demande de retrait
Le signalement sert à alerter Noxvya sur un contenu, un profil ou une situation potentiellement non conforme. La demande de retrait vise plus précisément à demander l’examen d’un contenu pour qu’il soit retiré, masqué ou traité si les éléments le justifient.
Dans les deux cas, les informations transmises doivent être aussi précises que possible afin de permettre un traitement sérieux et rapide.
Traitement possible
Après réception d’une demande, Noxvya peut examiner le contenu, demander des précisions, limiter temporairement la visibilité, retirer le contenu ou appliquer une mesure sur le compte concerné selon les éléments disponibles.
Les demandes abusives, frauduleuses ou manifestement infondées peuvent également être analysées afin de préserver l’intégrité de la plateforme et des créateurs.
Étapes possibles après une demande
Réception de la demande
La demande est transmise à la plateforme avec les informations disponibles.
Examen initial
Noxvya peut examiner le contenu, le profil, les éléments fournis et le motif de la demande.
Mesure temporaire possible
Selon la gravité ou la sensibilité du cas, la visibilité du contenu peut être limitée pendant l’examen.
Décision de traitement
Le contenu peut être maintenu, masqué, retiré, corrigé ou entraîner une mesure sur le compte concerné.
Cas sensibles
Les demandes liées à une suspicion de mineur, à une absence de consentement, à une diffusion non autorisée, à une usurpation d’identité, à une atteinte grave aux droits ou à un contenu potentiellement illégal doivent être transmises avec le plus de précision possible.
Selon la gravité du cas et les éléments disponibles, Noxvya peut limiter la visibilité du contenu concerné pendant l’examen et prendre une mesure de modération adaptée.
Informations utiles à fournir
Lien exact de la vidéo, du profil ou de la page concernée.
Motif précis de la demande de retrait.
Explication courte du problème constaté.
Éléments permettant d’identifier la personne ou les droits concernés.
Informations utiles pour vérifier une absence de consentement, une usurpation ou une atteinte aux droits.
Coordonnées permettant à Noxvya de demander des précisions si nécessaire.
Droits d’auteur et DMCA
Pour les demandes liées à une atteinte aux droits d’auteur, à une reprise non autorisée de contenu ou à une diffusion sans droit, la procédure DMCA peut également être utilisée lorsque la situation le justifie.
Pages associées
Signalement
Signaler un contenu, un profil ou une situation qui semble non conforme.
Consentement et droits
Comprendre les règles liées au consentement, aux droits et aux personnes visibles.
Protection des mineurs
Lire les règles concernant l’interdiction des contenus impliquant ou suggérant des mineurs.
Modération
Voir comment les contenus peuvent être examinés, masqués, refusés ou retirés.
Politique de contenu
Consulter les contenus interdits et les règles de publication applicables.
DMCA
Consulter la procédure liée aux demandes de retrait pour atteinte aux droits d’auteur.